Mentions & légalité.

Responsable du traitement : Christophe Esnault. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre aux demandes.

Les destinataires des données sont les équipes commerciales.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à KÄES, 24 rue Gallieni — 93000 Bobigny, service Marketing.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.

Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site.